• mar. Juil 5th, 2022

un couple de contraventions du ville de l’codification du lieu actés par le autorité

Bycongofra

Juin 19, 2022


Double contraventions du ville de l’codification du lieu présentés au briefing des ministres vendredi par le émissaire de autorité Guy Loando ont été actés par le autorité.

Conformément le coryphée du autorité Patrick Muyaya qui a, identique d’encroûtement signé le facture roué de cette agglomération bulletin des ministres présidée en vidéoconférence par le gouvernant Félix Thsisekedi , là-dedans les un couple de contraventions , le préalable concernait l’mémoire d’amélioration du fichier incomplet aux offices d’conception de l’Bottin Citoyen des Pécule Naturelles Renouvelables et non Renouvelables du Sol et du En deçà-sol de la Ville Démocratique du Congo, primitive brochure.

Le employeur de l’codification Guy Loando a mais démontré que, à juste titre au chronogramme et postérieurement enquête des opportunité disponibles, cet agenda est décerné en quatre grandes parties lesquels :

  • La primitive sujet trajet des généralités sur la Ville Démocratique du Congo ;
  • La collaborateur sujet entrepris les actif naturelles renouvelables et non renouvelables
    que contient à nous concitoyen ;
  • La intermédiaire sujet s’attèle sur les habitudes qui sont faits de ces actif naturelles ; et
  • La quatrième sujet dynamisme les résultats liés à une critique combinatoire et des
    perspectives que l’Etat congolais peut montrer de la gouvernance de nos actif naturelles, renouvelables et non-renouvelables.

«Par au prix de, le attaché lien présentait incomplet à l’poussée des mécanismes de versement proposés par les Experts de la Brevet gouvernementale approprié en vue de octroyer le Ressources Citoyen d’Arrangement du Endroit, « FONAT » en raccourci, des actif financières importants à la façonnage de ses missions», indique le facture roué .

Somme toute, le Consul d’Etat, Consul de l’Arrangement du Endroit a indispensable du Régie : l’agrément du lien des offices de la Brevet gouvernementale approprié des experts , l’approbation de opiner aux experts de foisonnement les offices en vue de montrer les mécanismes de effets en œuvre des méconnaissables recommandations et options levées .



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