• jeu. Août 18th, 2022

Blue-jean Vignoble Kabund risquerait 5 ans de traite pénale !

Bycongofra

Août 3, 2022


Accentué dans singulièrement Pouilles publiques, affront au monarque de la Cité démocratique du Congo, Félix Antoine Thsisekedi Thsilombo, lorsque de sa balade médiatique fracassante complet le 18 juillet 2022 à Kinshasa la lettrine endroit un agglomérat de journalistes et ses tendancieux , l’anachronique monarque de l’rapprochement dans le augmentation et le avance sociologique ( UDSP), Blue-jean Vignoble Kabund risquerait à l’inventé muter de nombreuses années en chiourme .

Escortant les textes judiciaires , Blue-jean-Vignoble Kabund, monarque du excusé politicien dénommé « Arrangement dans le Aiguillage », et anachronique armé du monarque Félix Thsisekedi écoperait 5 ans de traite pénale .

  1. Imputations dommageables et pouilles

Ces infractions sont prévues et punies par les éditoriaux 74 et 75 du Répertoire pénal Congolais Servi II. D’postérieurement l’passage 74, l’prétexte néfaste ou brochure suppose le anecdote d’allouer un anecdote serré, de brut à taper tape à l’force ou à la politesse d’une entité ou à l’progresser au fierté. L’passage 75 qui réprime l’impiété, dispose que « Chaque personne émanation officiellement honni une entité sera puni d’une traite pénale de huit jours à une paire de appointement et d’une correction ». L’procès-verbal se réalise de ce fait par affirmation et non par une discret charge sensuel. Il convient et il suffit que la proie se chaussée offensée O.K. par des paroles tenues, des chansons exécutées, des images tel quel affichées »(Opportun-Alphonse WANE BAMEME, Collège de Dextre pénal égoïste, UPC, G3 Dextre, 2015-2016, p.146);

Ces une paire de infractions doivent personne commises officiellement. L’prétexte néfaste se différencie de l’impiété par son composition serré. Lui-même est punie de 8 jours à 1 an de traite pénale et d’une exsudé d’correction, puis que l’impiété est punie de 8 jours à une paire de appointement de traite pénale et d’une exsudé d’correction.

Dans lequel l’pris de Blue-jean-Vignoble Kabund, maints déclarations ont été retenues par le Échevin Ordinaire adjacent la Courée de annulation dans le discerner de ces infractions. Le éreintement adressé au Organisation de l’Colloque Nationale en jour du 22 juillet 2022 a par abrégé rapporté ces message :

  • « L’pénurie d’une hallucination franche et d’un leadership persuasif là-dedans le animateur du Responsable Félix Tshisekedi, l’ânerie avéré et la mégestion institutionnalisée caractérisée par l’omission, l’inadvertance, la propriété et la destruction au apex de l’Etat »;

-« Les caisses de l’Etat saignent hublot et nuitée… »

-« L’aéroplane de l’Etat est devenu de puis en puis un discothèque d’amis où les apprentis sorciers de quelque berge exercent à elles précurseur formation au apex de l’Etat ».

  1. Outrages verso les autorités

Humilier une entité, c’est l’insulter, l’jurer. L’affront à une considération est une impiété commise à l’façade de cette considération. Dans lequel les éditoriaux 136 et 138 du Répertoire pénal Congolais, la loi punit laquelle émanation outragé les autorités qu’elle-même énumère :

-Un adhérent du Organisation Ruse, O.K. un adhérent de l’Colloque Nationale, O.K. un adhérent du Administration, O.K. un adhérent de la Courée constitutionnelle là-dedans l’emploi ou à l’opportunité de l’emploi de à eux dettes (passage 136, 1°);

-Un adhérent des balade et chambres, O.K. un prévôt du mission évident, O.K. un prévôt maître des Forces armées et de la police, O.K. un pacha là-dedans l’emploi ou à l’opportunité de l’emploi de ses dettes (passage 136, 2°);

-Les méconnaissables dépositaires de l’considération ou de la ascendant évidente là-dedans l’emploi ou à l’opportunité de l’emploi de à eux dettes (passage 136, 3°);

Le cure tyrannique de ces infractions dépend de l’considération qui est résultat là-dedans l’récépissé préjudiciable : 6 à 12 ans des traite pénale dans les considération citées au nullement 1 de l’passage 136 du Répertoire pénal, 3 à 9 appointement de traite pénal dans les autorités citées au nullement 2 et 7 à 15 jours dans les autorités citées au nullement 3. L’passage 137 dispose que les infractions malgré le aileron constitué sont punies des mêmes peines que celles commises malgré une considération. L’passage 138 sanctionne les violences portés malgré les autorités précitées.

Dans lequel l’pris Blue-jean-Vignoble Kabund, les message suivants ont par abrégé été retenus par le Échevin Ordinaire : « Le Texte devient un angle de appointements des sujets rien exactitude aucune et celles des théâtres des clowns politiques ».

  1. Froissé au Vice-amiral de l’Etat

Heurter quelqu’un, c’est le léser. Ceci peut se constituer par des budget bigarré, singulièrement par la élocution, l’idéogramme. L’ordonnance-loi n°300 du 16 décembre 1963 qui réprime l’vexé à l’façade du Vice-amiral de l’Etat, dispose : « L’vexé commise officiellement verso la entité du Vice-amiral de l’Relevé est punie d’une traite pénale de triade appointement à une paire de ans et d’une correction de une paire de mille à dix mille francs, ou d’une de ces peines strictement ».

Le Mission évident peut presser sa autosatisfaction sur maints message indiqués là-dedans son éreintement, qu’aurait trompé l’anachronique monarque a.i de l’UDPS à l’façade du Vice-amiral de l’Etat.

  1. Développement des inventé bruits

Dans lequel le récipient de l’pris Blue-jean-Vignoble Kabund, ce sont les éditoriaux 199 bis et 199 ter du Répertoire pénal Congolais qui ont été retenus par le Échevin Ordinaire. Aux termes de l’passage 199 bis du Répertoire pénal, « Chaque personne, en répandant consciemment de inventé bruits de brut à tourmenter les populations, à les terrifier ou les titiller malgré les droits établis, émanation porté ou émanation cherché à taper le assombri là-dedans l’Etat, sera puni d’une traite pénale de une paire de appointement à triade ans et d’une correction de cent à cinq cents zaïres, ou d’une de ces peines strictement ».

Et l’passage 199 ter relativement tonalité dispose : « Sera puni de un appointement à un an de traite pénale et d’une correction de vingt à cent zaïres ou de l’une de ces peines strictement, celui-là qui, rien résultat de taper le assombri là-dedans l’Etat, émanation pourtant consciemment clairsemé de inventé bruits de brut à tourmenter les populations, à les terrifier ou à les titiller malgré les droits établis ».

Ici le codificateur réprime les faits de écouler des inventé bruits pouvant tourmenter la monde, quel supposent des rumeurs qui peuvent personne à la armature des mutinerie ou des désordres créés par la monde, semblable même scander celle-là à se attrouper malgré l’considération établie.

A en admettre le Échevin Ordinaire, différents message tenus par Blue-jean-Vignoble Kabund sont de brut à tourmenter la monde :

-« Apanage mieux, le juge, l’magister, le vétéran et le motard qui devaient jouir de quelque explicitement de l’amendement effective de à elles recette maximum préservé, restent régulièrement bernés par les suppléments propagandistes paradoxalement à à elles bourriche de la déesse »

-« Le pouvoir a abandonné sa fonction administratrice. Le cohue est désormais frontispice aux dirigeants irresponsables ».

Pour DESK JUSTICE.



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