septembre 8, 2024
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Politics

Travaux des commissions de validation : 21 rapports déjà remis sur 26 à l’Assemblée nationale


Le secrétaire du bureau provisoire de l’Assemblée nationale, Serge Bahati a donné vendredi 09 février, un aperçu des travaux des 26 Commissions chargées de la validation des pouvoirs des députés. Cinq jours après le début de cette opération, il a souligné les avancées réalisées jusqu’à présent. Sur les 26 commissions, 21 ont déjà déposé leurs rapports sur la table du bureau provisoire de la Chambre basse du Parlement congolais.

De plus, le bureau est en contact avec d’autres provinces, notamment le Lualaba, la Lomami, le Bas-Uélé et la Mongala, pour recevoir les rapports des commissions de ces régions.

« Au moment où je vous parle, nous avons déjà reçu 21 rapports de ces commissions. Et au moment où nous vous parlons, nous sommes en contact avec d’autres provinces, notamment la province du Lualaba , de la Lomami, de Bas-Uélé et de la Mongala. Les travaux évoluent très bien, chaque commission a eu à faire ses vérifications, l’analyse des documents », a annoncé Serge Bahati.

Il s’est dit satisfait de la manière dont chaque commission effectue les vérifications nécessaires et analyse les documents avec rigueur. La prochaine étape consistera à convoquer une plénière afin de présenter les rapports de chaque commission et de les soumettre à l’approbation collective.

« L’ étape qui va suivre, d’abord pour la première mission de la validation, c’est de convoquer la plénière afin de pouvoir restituer le rapport de chaque commission pour que la plénière puisse entériner. Une fois validés, ces élus pourront maintenant passer à une autre étape, celle de constituer la commission spéciale afin de travailler sur l’élaboration et l’adoption du Règlement intérieur », indique Serge Bahati.

Une fois les pouvoirs des députés validés, ils pourront passer à la constitution d’une commission spéciale chargée de travailler sur l’élaboration et l’adoption du Règlement intérieur de l’Assemblée nationale. Ce processus demande une analyse minutieuse de chaque dossier, et Serge Bahati a exprimé sa satisfaction quant à la diligence des élus dans la fourniture des documents nécessaires.

Bien avant cela, il avait rappelé les trois missions principales du bureau provisoire prévues dans l’article 12 de la Constitution. Ces missions comprennent la validation des mandats, l’élaboration et l’adoption du Règlement intérieur, ainsi que l’organisation et l’installation du bureau définitif.

La première étape de ce processus a été la constitution des commissions par province, où chaque élu a été représenté. Ces commissions ont analysé les documents reçus de la Commission électorale nationale indépendante (CENI) afin de vérifier les pouvoirs des députés provisoirement élus. Les travaux ont débuté le 5 février, suite à la convocation de toutes les commissions lors de la plénière du 2 février.

Ézéchiel T. Mampuya



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